Organisation des opérations principales de refinancement

Toutes les décisions de politique monétaire sont prises par le Conseil des gouverneurs ou par le Directoire de la BCE. Seule une telle centralisation permet d'éviter la confusion des signaux de politique monétaire et les distorsions de concurrence. Cependant, la BCE recourt aux banques centrales nationales pour l'exécution des opérations de politique monétaire. Les banques centrales nationales demeurent l'interlocuteur des établissements de crédit situés sur leur territoire.

L'organisation des adjudications hebdomadaires de crédits illustre les principes de centralisation des décisions et de décentralisation de l'exécution de la politique monétaire de l'Eurosystème :

• le Conseil des gouverneurs de la BCE, qui se réunit généralement un jeudi sur deux, détermine la politique de taux d'intérêt sur la base d'une analyse de la situation économique et monétaire de la zone euro. En général, lors de sa première réunion de chaque mois, il annonce le taux de soumission minimal des prochains appels d'offres;
• le jour de l'adjudication (en général le mardi), les banques centrales nationales collectent les offres des établissements de crédit et les transmettent à la BCE;
• en fonction des décisions du Conseil des gouverneurs, le Directoire de la BCE fixe le volume du crédit (et par conséquent le taux d'intérêt marginal);
• les banques centrales nationales gèrent les paiements aux établissements de crédit qui en résultent, après avoir vérifié les garanties présentées par ceux-ci.

L'Eurosystème laisse aux établissements de crédit le soin d'uniformiser les taux d'intérêt dans la zone euro par leurs arbitrages. Il met à leur disposition le système TARGET2, qui garantit la fluidité des paiements transfrontaliers, ainsi que leur liquidation définitive, immédiate et sûre.

Instruments

• Opérations principales de refinancement (OPR) / main refinancing operations (MRO), exécutées par l’Eurosystème de manière régulière. Les OPR sont réalisées par voie d’appels d’offres hebdomadaires, ont une échéance d’une semaine et sont effectuées par voie d'appels d'offres à taux variable, selon la procédure d'adjudication à taux multiples. Les OPR constituent la principale source de refinancement des banques de la Place luxembourgeoise auprès de la BCL et le taux de soumission minimal est le taux directeur de la politique monétaire.

Le taux minimum de soumission pour l'adjudication hebdomadaire de crédits (opérations principales de refinancement) est le signal de politique monétaire le plus important.

• Opérations de refinancement à plus long terme (ORLT) / longer-term refinancing operations (LTRO), exécutées par l’Eurosystème de manière régulière. Les ORLT sont effectuées par voie d’appels d’offres mensuels le dernier mercredi de chaque mois et sont assorties d’une échéance de trois mois. La fonction des ORLT est seulement d'assurer, en principe pour un montant plus restreint, un refinancement à plus long terme.

Le calendrier des OPR et ORLT est disponible sur le site de la BCE. Vous y trouverez également l’historique ainsi que les données relatives aux  opérations de refinancement en cours.

• L’Eurosystème peut de manière ponctuelle effectuer des opérations de  réglage fin / fine-tuning reverse operations, en vue d'atténuer les fluctuations de taux d'intérêt, et des opérations dites structurelles / structural reverse operations, visant à modifier à plus long terme sa position nette vis-à-vis du système bancaire.

Exécution des opérations

Les opérations de politique monétaire de la Banque centrale sont exécutées par des appels d’offres normaux, des appels d’offres rapides, ou par procédure bilatérale.

Ces opérations sont décrites plus en détail au chapitre 6 des  conditions générales des opérations, ainsi qu’au chapitre 5 du manuel de procédures des opérations ( Annexe 8 des conditions générales)

 Les banques qui utilisent le système Swift pour communiquer leurs offres se référeront au « BCL Swift User Guide » repris en  annexe 13 des conditions générales.