Reporting titre par titre

• Données sur le bilan - TPTBBS Layout 2 obligatoire à partir de la période de référence de mars 2012

- Instructions  mis à jour le 10 octobre 2011,   version avec changements visibles par rapport au Layout 1

- Manuel de transmission électronique   mis à jour le 10 octobre 2011,   version avec changements visibles par rapport au Layout 1

- Recueil des règles de vérification   mis à jour le 10 octobre 2011,   version avec changements visibles par rapport au Layout 1

- Schémas XML bilan v1.2 (fichier zip)     mis à jour le 10 octobre 2011

• Données sur le bilan - TPTBBS Layout 1 obligatoire à partir de la période de référence de juin 2010

- Instructions

- Manuel de transmission électronique   mis à jour le 7 décembre 2009,   version avec changements visibles

- Recueil des règles de vérification    mis à jour le 19 août 2010,   version avec changements visibles

- Schémas XML bilan v1.1 (fichier zip)    mis à jour le 4 septembre 2009

• Informations sur les avoirs détenus pour compte de clients -  TPTBOB Layout 1 obligatoire à partir de la période de référence de juin 2010

- Instructions

- Manuel de transmission électronique   mis à jour le 7 décembre 2009,   version avec changements visibles

- Recueil des règles de vérification    mis à jour le 19 août 2010,   version avec changements visibles

- Schémas XML hors bilan v1.1 (fichier zip)  mis à jour le 9 novembre 2009

- Exemple de fichier XML hors bilan v1.1