Reporting titre par titre des OPC – à partir du 31 décembre 2008

Les documents suivants sont identiques à ceux utilisés pour le reporting titre par titre des OPC non monétaires. Cependant, les instructions et le manuel détaillent les quelques différences.

- Instructions mis à jour  le 13 août 2009

- Manuel de transmission électronique mis à jour  le 21 janvier 2009, version avec changements visibles

- Recueil des règles de verification  mis à jour le 12 octobre 2011   version avec changements visibles

- Schéma XML v1.0  (fichier zip)  mis à jour le 28 novembre 2008

Nouveau schéma XML (introduction du layout) à partir de décembre 2009

- Manuel de transmission électronique   mis à jour le 23 novembre 2009 (layout = 1)   version avec changements visibles

- Schéma XML v1.1 (fichier zip)    mis à jour le 11 août 2009.

L'utilisation de ce schéma est optionelle pour les OPC non monétaires, mais obligatoire pour les OPC monétaires. Il a été introduit pour des raisons de cohérence avec le schéma du S 1.3 L2 pour lequel l'information du layout est indispensable.