S 1.6 «Informations sur les effets de valorisation sur le bilan des OPC»

- Instructions

- Rapport

- Manuel de transmission électronique mis à jour  le 1 juillet 2008, version avec changements visibles

- Schéma XML v1.0 (fichier zip) mis à jour le 21 janvier 2009

Nouveau schéma XML (introduction du layout)  à partir de décembre 2009,

- Manuel de transmission électronique  ( à partir du 31 décembre 2009)    version avec changements visibles  mis à jour le 4 septembre 2009

- Schéma XML v1.1 (fichier zip)  mis à jour le 16 décembre 2009

L'utilisation de ce schéma est optionelle. Il a été introduit pour des raisons de cohérence avec le schéma du S 1.3 L2 pour lequel l'information du layout est indispensable.