S 2.13 «Bilan statistique trimestriel des OPC» – à partir du 31 décembre 2008

Les documents suivants sont identiques à ceux utilisés pour les OPC monétaires.

- Instructions mises à jour le 1 juillet 2008, version avec changements visibles

- Rapport mis à jour le 1 juillet 2008 , version avec changements visibles

- Recueil des règles de vérification mis à jour le 15 mai 2009, version avec changements visibles  Jusqu'à septembre 2009

- Manuel de transmission électronique mis à jour le 1 juillet 2008,  version avec changements visibles

- Schéma XML v1.0 (fichier zip)

A partir de décembre 2009

- Recueil des règles de verification   mis à jour le 11 août 2009     version avec changements visibles

Nouveau schéma XML (introduction du layout)

- Manuel de transmission électronique     mis à jour le 4 septembre 2009.  version avec changements visibles 

- Schéma XML v1.1 (fichier zip)  , mis à jour le 11 août 2009.

L'utilisation de ce schéma est optionelle. Il a été introduit pour des raisons de cohérence avec le schéma du S 1.3 L2 pour lequel l'information du layout est indispensable.