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Target2-Titres (T2S)

T2S : une plateforme pan-européenne de règlement-livraison

T2S (Target2-Securities) est une plateforme européenne centralisée offrant au marché des services harmonisés de règlement – livraison de titres en monnaie banque centrale. A ce jour T2S permet de régler les achats-ventes de titres en euros. A moyen terme, la couronne danoise sera également acceptée sur T2S, suivie d’autres devises, selon l'intérêt manifesté par les banques centrales situées hors de la zone euro.

T2S fonctionne selon un modèle intégré, englobant à la fois des comptes cash ouverts auprès des banques centrales et des comptes titres ouverts auprès des CSDs.

La plateforme T2S a été mise en production en Juin 2015. Depuis lors, la BCL est en mesure d’ouvrir des comptes espèces dédiés (''DCAs', Dedicated Cash Accounts) sur T2S pour les participants qui le souhaitent. Il est possible d’ouvrir un compte titre T2S au Luxembourg auprès de VPLux ou de LuxCSD. Un DCA ouvert auprès de la BCL peut également être relié à un compte titre ouvert auprès de n’importe quel autre CSD participant à T2S.

 

T2S DCA (Dedicated Cash Accounts): les comptes espèces dédiés

Une institution financière éligible à l'obtention d'un DCA peut gérer ce DCA de deux manières:

 

  • par le biais d'une connexion indirecte à T2S, en optant pour le statut d’ICP (Indirectly Connected Participant).

La gestion du DCA se fera à travers l’interface Target2, qui permet à la fois de provisionner le DCA (pour les transferts en Euro) et de consulter le solde disponible sur le DCA (grâce au module Target2 ‘Value Added Services’ – T2 VAS).

 

  • ou par le biais d'une connexion directe à T2S, en optant pour le statut de DCP (Directly Connected Participant).

- en mode U2A (User to Application), qui permet d’accéder aux fonctionnalités étendues de T2S en utilisant l'interface graphique (T2S GUI).

- en mode A2A (Application to Application) grâce auquel les participants communiquent avec T2S directement via des messages au format ISO 20022.

 Note : une connexion directe à T2S, qu’elle soit en mode U2A ou A2A, requiert la mise en place d’une connectivité à T2S par l’un des 2 fournisseurs autorisés, à savoir SIA-Colt ou SWIFT.

 

Graphique FRANCAIS

 

Solliciter l’ouverture d’un DCA auprès de la BCL

Les institutions souhaitant ouvrir un compte espèces dédié (DCA) auprès de la Banque centrale du Luxembourg sont invitées à déclarer leur intérêt par mail, en contactant T2S@bcl.lu et paysys@bcl.lu.

Cette déclaration mentionnera les informations suivantes :

  • Nom exact de l’entité juridique qui détiendra le DCA
  • Adresse BIC(s)
  • Points de contacts:
        o Nom officiel de l’institution (si différent du nom de l’entité juridique)
        o Adresse postale
        o Salutation (Mr, Mme)
        o Prénom
        o Nom
        o Rôle dans l’institution

 

T2S : un projet de l’Eurosystème en collaboration avec les marchés

T2S est un projet organisé sous l’égide de l’Eurosystème en étroite collaboration avec le marché, notamment les CSDs européens.

Les informations utiles concernant T2S (liste des participants à T2S, avancées du projet, comptes rendus des divers groupes de travail, etc…) sont disponibles sur le site de la Banque Centrale Européenne :

https://www.ecb.europa.eu/paym/t2s/html/index.en.html

 

Contacts

Pour tout renseignement, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse e-mail suivante :

T2S@bcl.lu

 

Documents utiles