Fonctionnement

Types de paiement

Les paiements traités par ce système peuvent être

• nationaux ou transfrontaliers;
• interbancaires ou de clientèle. 

Les paiements nationaux sont échangés entre les établissements participant à LIPS-Gross.

Les paiements transfrontaliers sont échangés entre un participant à LIPS-Gross et un participant à l’un des autres systèmes RTGS reliés à TARGET. Ils sont rendus possibles grâce à l’interconnexion des systèmes RTGS des banques centrales des pays de l’Union européenne et de l’EPM (European Payment Mechansim, le mécanisme de paiement de la BCE) au sein de TARGET, par le biais d’un réseau dédié, l’Interlinking Network. Plus de 40 000 établissements de crédit sont ainsi joignables. Tous les systèmes qui composent TARGET opèrent avec des horaires communs. Les paiements sont traités de 7h00 à 18h00 (17h00 pour les paiements clientèle).

Pour chaque transaction de paiement, les participants impliqués peuvent procéder 

• pour leur compte propre, il s’agit d’un paiement interbancaire ;
• pour le compte d’un autre établissement de crédit (un participant indirect, il s’agit également d’un paiement interbancaire ;
• pour le compte d’un client, il s’agit alors d’un paiement clientèle.

A l’instar des autres systèmes RTGS de TARGET, LIPS-Gross a été conçu pour les paiements de gros montant et présente donc un niveau élevé de sécurité. Néanmoins aucune limite, ni inférieure ni supérieure, de montant n’est prévue pour les paiements traités dans ces systèmes.

Règlement brut en temps réel en monnaie banque centrale

Les paiements acceptés par les systèmes de TARGET sont exclusivement des virements libellés en euro. Ils sont traités individuellement (sans compensation avec d’autres paiements) à hauteur du montant mentionné dans l’ordre de paiement (montant brut). Les paiements sont réglés avec la date valeur du jour. Le règlement est réalisé en monnaie banque centrale car les fonds transférés sont ceux déposés sur les comptes des participants auprès de leur banque centrale.

Le traitement des paiements s’effectue en temps réel, au fur et à mesure de leur entrée dans le système. Etant donné l’automatisation poussée des systèmes, le processus ne dure que quelques secondes.

Processus et flux des transactions de paiement

Lorsqu’un participant transmet un paiement (quel qu’en soit le type) à LIPS-Gross, les messages d’instruction et de confirmation sont acheminés par le réseau de communication S.W.I.F.T (plus précisément le service S.W.I.F.T FIN Copy).

Le processus de règlement au sein de LIPS-Gross est le même pour les paiements interbancaire et clientèle. Du fait de l’implication d’un établissement étranger (un participant à un système TARGET autre que LIPS-Gross), un paiement transfrontalier (qu’il soit interbancaire ou clientèle) sera acheminé différemment d’un paiement national.

Lors d’un paiement national (figure 1), la BCL débite le compte du participant A émetteur du paiement après s’être assurée qu’il dispose de fonds en suffisance. Elle procède ensuite au crédit du compte du participant B bénéficiaire du paiement, qui est en informé. Le participant B a alors la certitude que son compte a été irrévocablement crédité. 

Fig. 1 Transfert national

Lors d’un paiement transfrontalier émis ((1) dans la figure 2) par un participant luxembourgeois (pays X), la BCL transmet le message de paiement à la banque centrale du pays bénéficiaire Y (3) après avoir procédé au débit du compte de son participant X (à condition qu’il dispose de fonds suffisants) et au crédit du compte de la banque centrale Y (2). La banque centrale Y peut alors créditer le compte de son participant Y (4) et lui envoyer le message de paiement (5). Lorsque le participant Y est informé du paiement, il est certain que son compte a été irrévocablement crédité. La banque centrale Y confirme le paiement à la banque centrale du participant X (6), la BCL, qui a son tour le confirme à l’émetteur (7).

A l’inverse, les participants luxembourgeois peuvent aussi être les bénéficiaires de paiements transfrontaliers. Ces transactions se déroulent selon la même procédure.

A la fin de chaque journée d’ouverture de TARGET, les banques centrales nationales transmettent à la BCE les informations concernant tous les paiements transfrontaliers. La BCE se charge de réconcilier bilatéralement les comptes des banques centrales.

Fig. 2 Transfert transfrontalier : paiement transfrontalier émis par un participant luxembourgeois 

En cas d’insuffisance de fonds pour autoriser un règlement, l’émetteur du paiement peut décider de le mettre en attente (d’un paiement entrant en sa faveur par exemple) ou de mettre des titres en gage en échange de liquidités.