Les systèmes de règlement de titres (SRT)

Les systèmes de règlement de titres interviennent pour le dénouement des transactions portant sur des titres, par exemple à la suite d’une transaction boursière ou d’une négociation de gré à gré. Le dénouement consiste en la livraison des titres et, si elle a lieu contre paiement, au règlement en espèces (pour ce volet, un système de paiement intervient). La livraison des titres s’effectue par virements scripturaux dans des systèmes informatisés. Pour limiter les risques, les deux volets du dénouement doivent être concomitants et connexes. De plus, s’ils remplissent certaines conditions, ces systèmes dénouent des transactions qui seront considérées comme définitives et irrévocables (de ce fait, inconditionnelles).

Les SRT peuvent fonctionner sur base brute, les transactions sont alors réglées une par une dans le système, ou sur base nette, auquel cas plusieurs transactions sont compensées avant de procéder à un règlement global.

Les titres sont déposés chez des dépositaires centraux, qui vérifient notamment leur intégrité. Outre leur fonction de garde des titres, les dépositaires centraux gèrent des systèmes de règlement de titres et en permettent ainsi la circulation.

Généralement, chaque pays de l’Union européenne compte au moins un dépositaire central national et un SRT. Au Grand-duché de Luxembourg, c’est Clearstream Banking Luxembourg S.A. qui a été désigné en tant que dépositaire central national pour les titres déposés par les contreparties à des fins de garantie pour les facilités de crédit mises à disposition par la BCL. Depuis 2009, la BCL accepte aussi du collatéral dans le système VP Lux.

Target2–Titres (T2S)

L’objectif de Target2-Titres ( en anglais Target2-Securities, ou T2S), qui opérera sur une plate-forme centralisée, est de fournir au marché des services harmonisés de compensation et de règlement de titres réglés en monnaie banque centrale, en euros et en d'autres devises (selon l'intérêt manifesté par les banques centrales en dehors de la zone euro). T2S devrait être basé sur un modèle intégré: la plate-forme technique pourra traiter les comptes cash et les comptes titres d’une manière centralisée. Pour les règlements en euros, T2S se basera sur Target2.

Suite à la décision du Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne en juillet 2008 de mettre T2S en œuvre, le projet est entré dans la phase de définition des spécifications de la plate-forme. Le lancement de la plate-forme qui est prévu en juin 2015.

Les avancées du projet, qui est mené en coopération étroite avec le marché, sont disponibles sur le site www.t2-s.eu. Les comptes-rendus des divers groupes de travail, qui bénéficient de la participation des banques et des dépositaires centraux, y sont publiés.

La BCL participe aux groupes de travail européens sur T2S. Elle préside par ailleurs le groupe national sur T2S (National Users Group on T2S ou T2S-NUG). L’équipe de la BCL travaillant sur ce projet est joignable sur market_infrastructures@bcl.lu.

Documents utiles:

"T2S Brochure", en anglais, novembre 2009

" First Progress Report on T2S ", rapport d'étape d'octobre 2007

Consultation on the T2S requirements and the methodology for the assessment of the economic impact of T2S - Closed 2 April 2008:

Answers are available on the ECB website: www.t2-s.eu.

Comments by the Luxembourg financial community were coordinated by the National Users Group on T2S (T2S-NUG), with the assistance of the Banque centrale du Luxembourg and the Luxembourg Bankers' Association.