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Les systèmes de règlement des opérations sur titres (SRT)

Les systèmes de règlement de titres interviennent pour le dénouement des transactions portant sur des titres, par exemple à la suite d’une transaction boursière ou d’une négociation de gré à gré. Le dénouement consiste en la livraison des titres et, si elle a lieu contre paiement, au règlement en espèces (pour ce volet, un système de paiement intervient). La livraison des titres s’effectue par virements scripturaux dans des systèmes informatisés. Pour limiter les risques, les deux volets du dénouement doivent être concomitants et connexes. De plus, s’ils remplissent certaines conditions, ces systèmes dénouent des transactions qui seront considérées comme définitives et irrévocables (de ce fait, inconditionnelles).

Les SRT peuvent fonctionner sur base brute, les transactions sont alors réglées une par une dans le système, ou sur base nette, auquel cas plusieurs transactions sont compensées avant de procéder à un règlement global.

Les titres sont déposés chez des dépositaires centraux, qui vérifient notamment leur intégrité. Outre leur fonction de garde des titres, les dépositaires centraux gèrent des systèmes de règlement de titres et en permettent ainsi la circulation.

Généralement, chaque pays de l’Union européenne compte au moins un dépositaire central national et un SRT. Au Grand-duché de Luxembourg, Clearstream Banking S.A. a été désigné en tant que dépositaire central national pour les titres déposés par les contreparties à des fins de garantie pour les facilités de crédit mises à disposition par la BCL. Depuis 2009, la BCL accepte aussi du collatéral dans le système VP Lux. En octobre 2011, la BCL a désigné le dépositaire central domestique de titres LuxCSD en tant que système de règlement-titres et y accepte depuis 2013 du collatéral déposé par les contreparties. LuxCSD et VP Lux participeront dans le système pan-européen Target2-Titres.