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TPTBH «Reporting titre par titre - données sur le hors-bilan »

TPTBHR Layout 2 Clients résident, obligatoire à partir de la période de référence de décembre 2014

Mise à jour

 
Instructions 07.02.2019  version avec changements visibles 
Rapport      
Recueil des règles de vérification     17.11.2017 version avec changements visibles
Schémas XML (fichier zip)   07.10.2105  

 

TPTBHN Layout 2 Clients non-résident, obligatoire à partir de la période de référence de décembre 2014

Mise à jour

 
Instructions 28.11.2014  
Rapport      
Recueil des règles de vérification     17.11.2017 version avec changements visibles
Schémas XML (fichier zip)   07.10.2105  

 

Informations sur les avoirs détenus pour compte de tiers non-résident

Mise à jour

 
Questionnaire annuel