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SEPA et Paiements de masse

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À la différence des paiements de gros montants, qui sont généralement interbancaires, on désigne par paiements de masse les transactions de paiement de montants relativement faibles, effectués entre particuliers ou entreprises. Ces paiements de détail se fondent sur la monnaie fiduciaire (billets ou pièces de monnaie) ou sur d’autres instruments de paiement (cartes de paiement, monnaie électronique, virements, domiciliations de créances, chèques).

Constatant que les habitudes ainsi que les conditions d’utilisation (prix, sécurité, etc.) rattachées de ces instruments diffèrent fortement en Europe, la Commission européenne et l’Eurosystème engagent le secteur bancaire européen à mettre en place un espace unique des paiements en euros, le « Single Euro Payments Area » (SEPA).

En capitalisant sur leur schéma de virements européens SEPA (SEPA Credit Transfer, SCT), les prestataires de services de paiement européens ont mis en place en novembre 2017 un schéma européen de virements SEPA instantanés (SCT Inst). Ses participants permettent à leurs clients d’effectuer et de recevoir des paiements quasi temps réel, à toute heure et tout au long de l’année. Ainsi, chaque bénéficiaire d’un paiement instantané dispose des fonds qui lui sont destinés dans les secondes qui suivent l’initiation du paiement.

Afin de soutenir les transactions transfrontalières, l’Eurosystème propose depuis le 30 novembre 2018 le service TIPS, TARGET Instant Payment Settlement, qui permet aux participants d’effectuer le règlement des virements instantanés en monnaie banque centrale en temps réel.

En vue de garantir l’accessibilité de tous les prestataires de services de paiements qui offrent les virements instantanés SEPA (SCT Inst), indépendamment de l’infrastructure utilisée pour leur traitement, l’Eurosystème a décidé en juillet 2020 de mettre en place deux mesures dans TIPS. Premièrement, les prestataires qui sont membres du schéma SCT Inst et qui joignables dans T2 doivent être joignables dans TIPS. Deuxièmement, les chambres de compensation qui traitent les paiements instantanés en euros ont leurs comptes techniques dans TIPS.