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Adoption des paiements instantanés SEPA au Luxembourg
Grâce aux avancées technologiques et opérationnelles, nous accédons sans cesse à des services en ligne disponibles et réactifs à tout moment. De jour comme de nuit, pendant les heures ouvrables ou profitant d’un moment chômé, nous pouvons effectuer un nombre grandissant d’activités en ligne : transmettre une déclaration fiscale, vérifier l’état de nos finances, demander un prêt bancaire, s’abonner à un magazine, réserver un voyage ou encore faire des achats.
Source : European Payments Council
Les services de paiement s’adaptent à cette tendance et aux besoins de disponibilité et de rapidité qui en découlent. Les instruments de paiement plutôt anciens, tels que les virements, évoluent également pour s’adapter aux nouvelles tendances.
Depuis fin 2017, les banques européennes ont la possibilité de proposer à leur clientèle (particuliers ou entreprises) des virements instantanés en euros. Le qualificatif « instantané » est de mise car ils permettent aux bénéficiaires de disposer des fonds en temps réel (en quelques secondes) à n’importe quel moment. Avec ce nouvel instrument de paiement, les utilisateurs peuvent initier un virement à tout moment, de jour comme de nuit, tous les jours de l’année, férié ou ouvrable. Les virements instantanés sont également possibles si le bénéficiaire d’un tel virement détient son compte auprès d’une autre banque, qui peut être dans un autre pays de la zone SEPA (Single Euro Payments Area).[1]
En effet, ces virements instantanés en euros sont par essence paneuropéens. Le secteur bancaire a créé un nouveau schéma de paiement SCT Inst (SEPA Credit Transfer Instant)[2] qui définit les règles que les prestataires doivent respecter lorsqu’ils fournissent ce nouvel instrument de paiement.
Des évolutions similaires ont lieu par ailleurs en Europe et dans le monde. Il est possible de payer en temps réel dans plusieurs régions du monde : Suède, Royaume-Uni, Suisse, Kenya, Mexique, Etats-Unis, Australie, Singapour pour ne citer que quelques exemples. Plus de 60 pays ont mis en place des services et infrastructures de paiement en temps réel.
L’accélération des paiements est donc une tendance de fond. La Commission européenne a d’ailleurs inclus dans sa stratégie de paiement de détail les paiements instantanés comme la nouvelle norme.[3] Malgré les nombreuses exigences opérationnelles et législatives que requiert la fourniture d’un tel service, une disponibilité étendue dans tous les pays est nécessaire pour éviter toute fragmentation et ainsi assurer une expérience utilisateur similaire au sein de la zone SEPA. D’autres facteurs, faisant partie des offres individuelles des banques, tels que la facilité d’utilisation, la sécurité et la tarification seront décisifs pour l’adoption de SCT Inst à grande échelle.
Au grand-duché de Luxembourg, ce nouvel instrument de paiement est proposé de manière graduelle. Certaines banques ont commencé à proposer les virements SCT Inst à leur clientèle dès 2019. D’autres banques sont encore en phase de préparation et proposeront des solutions de paiement basées sur SCT Inst dans les mois à venir.
La Banque centrale du Luxembourg soutient le développement des virements instantanés paneuropéens en euros, notamment en tant que point d’accès à la plate-forme TIPS (TARGET Instant Payments Settlement). TIPS est une plate-forme électronique, qui est opérée par l'Eurosystème et qui assure le règlement de ces paiements sur les comptes des banques auprès des banques centrales. Ce système effectue le règlement de façon instantanée tous les jours en temps réel et couvre l'ensemble des pays de la zone euro. TIPS se prépare à être étendu à d'autres pays et à d’autres devises, tels que le Danemark et la Suède avec les couronnes danoise et suédoise.
[1] La zone SEPA comprend 45 pays et territoires. Les principaux en sont les pays de l’Union européenne, le Royaume-Uni, la Suisse et la Norvège.
[2] https://www.europeanpaymentscouncil.eu/what-we-do/sepa-instant-credit-transfer
[3] https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2020/FR/COM-2020-592-F1-FR-MAIN-PART-1.PDF
