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Lettres circulaires

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Lettres circulaires en vigueur

31.07.2025 ST.25-0366 Adoption the l'Euro par la Bulgarie (version anglaise)
03.03.2025 ST.25-0027 Recensement du marché global des changes et des produits dérivés par la Banque des Règlements Internationaux - Avril 2025
16.01.2024 ST.24-0013 Contrôle du respect des obligations de déclaration statistique
24.07.2023 ST.23-0641 Clarification of the term "New Business" within the S 1.5 collection (version anglaise)
17.10.2022 ST.22-0804 Adoption de l'Euro par la Croatie (version anglaise)
17.10.2022 ST.22-0804 Informations à fournir à la BCL pour la réduction de l'assiette de réserve liée aux périodes de maintenance du 21 décembre 2022 au 7 février 2023 et du 8 février 2023 au 21 mars 2023 (version anglaise)
18.08.2022 ST.22-0449 Mise à jour des instructions du reporting statistique
13.05.2022 ST.22-0372 Nombre de lieux d'établissement
17.11.2021 ST.21-0851 Mise à jour des instructions du reporting statistique
02.02.2021 ST.21-0041 Mise à jour du règlement BCE sur les réserves obligatoires
19.12.2017 ST.17-0644 Mise à jour des instructions de reporting liées à FINREP
10.10.2016 ST.16-0827 Révision de la déduction forfaitaire de l’assiette des réserves et modification du règlement concernant l’application de réserves obligatoires
16.04.2015 ST.15-0126 Adaptation des instructions de reporting
10.09.2014 ST.14-0314 Adoption de l'euro par la Lituanie et ajustement du calendrier indicatif des périodes de constitution des réserves   (annexe)

Lettres circulaires obsolètes

25.02.2022 ST.22-0112 Recensement du marché global des changes et des produits derivés par la Banque des Règlements lnternationaux (BRl)-Avril 2022
07.02.2019 ST.19-0036 Recensement du marché global des changes et des produits dérivés par la Banque des Règlements Internationaux - Avril 2019
01.02.2016 ST.16-0051 Recensement du marché global des changes et des produits dérivés par la Banque des Règlements Internationaux- Avril 2016
02.09.2013 ST.13-0783 Adoption de l'euro par la Lettonie
31.01.2013 ST.13-0071 Recensement du marché global des changes et des produits dérivés par la Banque des Règlements Internationaux - Avril 2013
02.10.2012 ST.12-0653 Mécanisme européen de stabilité (MES) : conséquences sur le reporting statistique
16.12.2011 ST.11-1959 Enquête ad-hoc sur la détention de titres pour compte de tiers non résidents  template pour le reporting
28.07.2010 C2.10-0917 Adoption de l'euro par l'Estonie. Reporting statistique. - (annexe)
28.05.2010 C2.10-0538 Mise à jour / Correction des instructions de reporting
29.01.2010 C2.10-0086 Recensement du marché global des changes et des produits dérivés - printemps 2010
28.12.2009 C2.09-1076 Reporting statistique 2010, mise à jour des instructions
04.12.2009 C2.09-0926 Modification des rapports statistiques pour la classification statistique de la Banque Européenne d'Investissement
14.07.2009 C2.09-0600 Lettre circulaire concernant la BEI: impact sur les réserves obligatoires et sur le reporting statistique - C2.09-0600 Annexe
27.10.2008 C2.08-1422 Calendrier de remise du reporting statistique et des dates de début et de fin des périodes de maintenance des réserves obligatoires s'y rapportant pour l’année 2009