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TPTIBS Reporting titre par titre des sociétés financières

TPTIBS Layout 2 en vigueur à partir de la période de référence de janvier 2027 Mise à jour  
Instructions (version Anglaise) 23.02.2026 version avec changements visibles (version Anglaise)
Rapport (version Anglaise) 23.02.2026 version avec changements visibles (version Anglaise)
Recueil des règles de vérification (version Anglaise) 23.02.2026 version avec changements visibles (version Anglaise)
Schémas XML (fichier zip) 07.10.2015  

 

TPTIBS Layout 1 en vigueur jusqu'à la période de référence de décembre 2026 Mise à jour  
Instructions 27.09.2018 version avec changements visibles
Rapport 18.08.2014  
Recueil des règles de vérification 21.08.2015 version avec changements visibles
Schémas XML (fichier zip) 07.10.2015  

TPTIBS Layout 0 en vigueur jusqu'à la période de référence de novembre 2014 Mise à jour  
Instructions 23.11.2011 version avec changements visibles
Manuel de transmission électronique 20.05.2011  
Recueil des règles de vérification 20.05.2011  
Schémas XML (fichier zip) 20.05.2011